Ethos publie son analyse détaillée et ses recommandations de vote pour l'assemblée générale de Novartis du 24 février 2009. En particulier, au point 5.1 de l'ordre du jour, Ethos appelle les actionnaires à soutenir activement sa résolution demandant le vote consultatif du rapport de rémunération.
Les actionnaires, en tant que copropriétaires de la société, doivent pouvoir disposer d'un droit de regard sur les principes et les mécanismes fondamentaux de la politique de rémunération des instances dirigeantes. La plupart des codes de bonne pratique en matière de gouvernement d'entreprise, en particulier celui de l'OCDE, recommandent aux sociétés de donner aux actionnaires des compétences dans ce domaine.
La résolution qui est présentée demande que le conseil d'administration soit tenu de présenter annuellement un rapport de rémunération et de donner la compétence à l'assemblée générale de se prononcer de manière consultative sur ce rapport. Il s'agit d'un système qui fait ses preuves notamment au Royaume-Uni depuis plusieurs années déjà et qui constitue l'une des variantes recommandées aux sociétés suisses par le Code suisse de bonne pratique publié par Economiesuisse. Le principe d'un vote consultatif (et non pas contraignant) présente l'avantage de laisser au Conseil d'administration la compétence et la responsabilité de fixer les rémunérations, tout en donnant la possibilité aux actionnaires de se prononcer directement sur la politique de rémunération.
Ethos est très surpris que le conseil d'administration ait refusé de communiquer dans l'ordre du jour l'argumentaire d'Ethos et des huit caisses de pension justifiant le dépôt de la résolution. Le conseil d'administration a en revanche motivé son propre refus de la résolution par un texte de 25 lignes. Cette inégalité de traitement est d'autant plus grave que le conseil d'administration se trouve directement en conflit d'intérêt avec la résolution qui demande le vote du rapport de rémunération des instances dirigeantes.
L'analyse de l'ordre du jour de l'assemblée générale de Novartis présente également en détail une analyse du système de rémunération de Novartis et de la structure des rémunérations particulièrement élevées versées aux instances dirigeantes en 2008.
Ethos appelle les actionnaires à voter OUI à sa résolution présentée au point 5.1 de l'ordre du jour de l'assemblée générale de Novartis du 24 février 2009.
